Article 1 : Définition du règlement intérieur
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association La Photo Pass’avant.
Dont le siège est à Passavant La Rochère.
Il est rédigé par le bureau et est subordonné aux statuts.
Ce règlement entre en vigueur à compter de la date de son approbation en assemblée générale et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit annulé ou remplacé par une nouvelle version.
Article 2 : Champs d’application du règlement intérieur
Le présent règlement est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Article 3 : Procédure d’adhésion
Chaque candidat adhérent doit remplir une demande d’adhésion fournie par le bureau et l’adresser au bureau de l’association, accompagnée du règlement représentant le montant de la cotisation valable pour l’exercice en cours.
Toute adhésion sera considérée comme nulle si, après un délai de 30 jour ouvré, aucun paiement n’est pas parvenu au Trésorier.
Chaque nouveau membre s’engage sur la base des statuts de l’association et de son règlement intérieur en vigueur au moment de son adhésion.
Une autorisation parentale sera fournie par les moins de 18 ans le jour de l’inscription.
L’acceptation de l’adhésion est donnée par le bureau conformément aux statuts.
Le club offre à l’ensemble des membres ; des activités, de la formation, des moyens en infrastructure et en matériel.
En retour chaque membre se doit de participer à l’organisation dans la mesure de sa disponibilité aux activités du club, (séances de projection, participation aux salons et expositions, jeux concours, actes de la vie courante du club).
Article 4 : Cotisation
Le versement de la cotisation n’est en aucun cas remboursable.
La cotisation annuelle s’entend par année du 1 janvier au 31 décembre, et devra être renouvelée à chaque nouvelle année.
Le montant de la cotisation est fixé lors de l’assemblée.
Le prix de la cotisation comporte deux tirages A4.
Article 5 : Démission – Exclusion – Décès d’un membre
- La démission doit être adressée au président du conseil par lettre ou mail. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
- Comme indiqué à l’article « 8 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil. Sont notamment réputés constituer des motifs :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
- En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 6 : Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
Votes des membres présents :
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 50 % des membres présents.
Votes par procuration :
Comme indiqué à l’article «11 » des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.
Article 7 : Indemnités de remboursement.
Les membres peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
Article 8 : Commission de travail.
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.
Article 9 : Sorties du club
Les sorties photos organisées par le club se font sous l’entière responsabilité des membres du club photo participant.
Le club photo et/ou les membres du bureau ne peuvent être tenus pour responsable des incidents et accidents lors de ces sorties.
Chaque membre peut proposer une idée de sortie et se charge de l’organisation (reconnaissance, lieu de RDV, covoiturage, etc.). Il peut se faire aider par d’autres adhérents. Les conjoints et enfants peuvent s’y associer.
Elles entraînent le paiement des frais (transport, repas, hébergement) à titre individuel et s’organisent sur la base du volontariat.
Article 10 : Expositions photo du club
Les frais de tirage photo des expositions sont à la charge des auteurs. Le prix est fixé par le CA.
Les expositions photographiques organisées par le club photo ne peuvent faire l’objet d’aucune rémunération des membres participant.
Toutes expositions dans le cadre personnel sans support du club ne pourront faire l’objet d’une rétribution au club et les photographies restant la propriété de son auteur.
Il pourra être demandé au membre empruntant du matériel d’exposition (cadres, grilles, support divers) une participation numéraire, qui sera fixée au gré à gré avec les membres du bureau.
Article 11 : Communication
- Communication interne
Toutes les informations et communications concernant la vie et les activités du club sont effectuées par Mail. De même chaque membre à la possibilité de faire passer une information par l’intermédiaire du bureau, soit à l’ensemble des membres.
L’utilisation de ce moyen de communication doit se faire dans le respect des personnes et être limité à ce qui est nécessaire.
Pour assurer la meilleure organisation possible des activités, il est expressément demandé à chaque membre du club d’avoir le réflexe de répondre systématiquement aux invitations qu’il reçoit que la réponse soit positive ou négative.
- Utilisation du site internet
L’association étant responsable des fiches, articles et reportages créés par ses membres et affichés sur le site de l’association, se réserve le droit de supprimer tout ou partie de texte ou d’images jugées non conformes à la déontologie. Tout ajout d’éléments sur le site (articles et photos) est soumis à la validation de l’administrateur du site avant sa publication.
Chaque membre peut communiquer par mail des informations aux autres membres.
Chaque membre peut participer à la vie du site web en identifiant ses paramètres, en créant une ou plusieurs galeries photo etc.….
Article 12 : Activités du club
Les formations sont réservées exclusivement aux adhérents du club.
Les formations dispensées par les membres du club aux membres du club sont gratuites.
Article 13 : Autorisation
J’autorise l’association Réflexes Photos Plus à mettre en ligne sur le site de l’association les photos sur lesquelles j’apparais, seul(e) ou en groupe.
Pour une durée illimitée, mais je me réserve le droit de demander par écrit à ce qu’elle soit enlevée si j’estime qu’elle ne doit plus y figurer.
Article 14 : Droit à l’image
Il appartient à chacun de respecter le droit à l’image et à la vie privée des personnes prises en photographie et de se procurer l’autorisation de ces personnes ou du bien.
Article 15 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des deux tiers des membres.
Article 16 : Anniversaires des membres
Chaque membre du club se doit de fêter son anniversaire, gâteaux, boissons etc.…
Les membres nés en Juillet fêteront leur anniversaire en Juin et ceux nés en Août le feront en septembre. Bien sur cet article est farfelu.
Adopté par l’assemblé le 24/01/2021