Catégorie : Statuts et règlement

Article 1 : Définition du règlement intérieur Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association La Photo Pass’avant.Dont le siège est à Passavant La Rochère.Il est…

ARTICLE 1 : NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant…